Système de gestion et de contrôle

Le Si.Ge.Co est le document qui décrit les fonctions et les procédures propres aux Autorités de gestion et de certification et relatives à la réalisation du programme, sur la base des indications issues de la réglementation européenne et des prévisions pour l’Italie, et ce, dans un cadre qui correspond pleinement à la réglementation régionale en matière d’organisation des structures administratives.

Le Manuel des procédures et des contrôles pour la gestion des actions financées, avec ses annexes, est l’instrument de référence pour les sujets qui interviennent à différents titres dans la réalisation du programme : il contient la description détaillée des procédures des Autorités de gestion du programme.

Dans la liste qui suit, vous trouverez les quatre versions desdits documents, ainsi que leurs annexes, dont certaines sont disponibles en format WORD, de façon à en faciliter l’utilisation par les structures régionales chargées de la réalisation des actions.

Documentation utile aux fins de la gestion des projets

Ci-dessous, vous pouvez télécharger les registres de présence relatifs aux divers types d’activités, à utiliser comme le prévoient les directives pour la gestion des activités cofinancées, qui sont consultables à la section « Bénéficiaires » , ainsi que la documentation utile aux fins de la gestion des projets.

Suivi

Le suivi est l’ensemble des procédures, techniques et activités préalables au relevé et au traitement des données relatives à la réalisation financière, physique et procédurale des programmes cofinancés, indispensables aux fins du suivi et de l’évaluation desdits programmes. La Région autonome Vallée d'Aoste a mis au point le système informatique SISPREG2014 qui permet d’assurer le suivi les programmes et de soutenir les activités inhérentes au compte rendu et à la certification des dépenses. Les opérations de suivi sont bimestrielles.

Calcul des indicateurs

Conformément aux dispositions prévues par le Règlement UE 1304/2013, l'AdG a fixé un ensemble d’indicateurs de réalisation (output), de résultat et d’indicateurs financiers permettant d’effectuer un suivi de l'application du Programme, qui sont par ailleurs essentiels aux fins de l’évaluation de celui-ci. Vous trouverez ci-dessous les liens permettant de consulter la Méthode de calcul des indicateurs, le document annexé au Programme qui détaille le mode de collecte et d’utilisation de ces derniers.

Evaluation

L’évaluation vise, quant à elle, l’amélioration de la qualité, de l’efficacité et de la cohérence de l’intervention des fonds, ainsi que celle de la stratégie et de la réalisation des programmes opérationnels. Les évaluations peuvent être de nature stratégique, afin d’examiner l’évolution des programmes par rapport aux priorités communautaires et nationales, ou de nature opérationnelle, afin de soutenir le suivi d’un programme opérationnel particulier. Les évaluations sont effectuées avant (évaluation ex ante), durant (évaluation in itinere) et après (évaluation ex post) la période de programmation.

Ci-dessous, vous pouvez télécharger les évaluations.